Bon à savoir :

Mise en avant

Comment résilier le contrat d’entretien de son ascenseur ?

Vous souhaitez changer de prestataire pour l’entretien de votre ascenseur ?

Quelles que soient les raisons de cette décision, et que vous soyez un particulier ou un syndic de copropriété (bénévole ou professionnel), vous pouvez résilier le contrat d’entretien de votre ascenseur sans trop de difficultés.

Entreprise Méridionale d’Ascenseurs vous donne ci-dessous quelques éclaircissements utiles pour résilier son contrat d’entretien d’ascenseur en toute légalité et sans que le fournisseur ne puisse s’y opposer.

Le contrat d’entretien de l’ascenseur a été signé par un particulier ou un syndic de copropriétés :

La première chose à savoir est que, selon la loi (Article L215-1 du Code de la consommation et de la Loi de ratification n°2017-203 du 21-02-2017), le syndicat de copropriétaires, qu’il soit professionnel ou bénévole, est considéré comme un ‘’non professionnel’’, il bénéficie à ce titre des dispositions applicables aux non-professionnels, tout comme les particuliers.

La deuxième chose importante à savoir lorsque l’on souhaite résilier le contrat d’entretien de son ascenseur, est que l’on peut résilier le contrat d’entretien de son ascenseur dès la fin de la période initiale du contrat avant que la reconduction ne se fasse tacitement. Habituellement la période initiale du contrat et de 3 ans, parfois 5 ans.

Si cette date est passée et que vous souhaitez résilier le contrat d’entretien de votre ascenseur, vous pouvez le faire si à l’issue de cette période initiale, le professionnel prestataire de service ne vous a pas informé de votre droit de renoncer à la reconduction du contrat d’entretien de l’ascenseur (LOI CHÂTEL, article L.215-1 du Code de la Consommation).

En effet, si le client n’a pas été informé par son prestataire, de 3 mois à 1 mois avant la date de limite de notification de la résiliation, de cette possibilité de résilier le contrat d’entretien de l’ascenseur par un courrier précisant impérativement la date limite de non-reconduction, alors le particulier ou le ‘’non-professionnel’’ peut résilier le contrat d’entretien à tout moment et sans pénalité.

Exemple concret :

Prise d’effet du contrat d’entretien : 01.06.2018

Durée initiale du contrat : 3 ans

Préavis de résiliation : 3 mois

→ Date de fin de contrat avant tacite reconduction :  31-05-2021

→ Date limite de notification de résiliation au prestataire:  28-02-2021

Le prestataire de maintenance de l’ascenseur doit notifier au client le courrier d’information entre le 30-11-2020 et le 31-01-2021.

Si le client n’a pas reçu ce courrier notifiant l’échéance de résiliation du contrat d’entretien de l’ascenseur, il peut résilier à tout moment à compter du 01-06-2021.


Par ailleurs, le contrat d’entretien de l’ascenseur peut également être résilié au-delà de la période initiale, de manière anticipée en cas de défaut de service ou de manquement ou pour réaliser des gros travaux (décret n° 2012-674 du 7 mai 2012, article 2 I-b partie II).

Notamment, le client peut confier des « travaux importants », au sens dudit décret n° 2012-674 du 7 mai 2012, à un autre prestataire. Ce qui a pour effet de résilier le contrat de maintenance.

Dans ce cas :

  • Il devra informer préalablement son prestataire de maintenance par courrier en recommandé avec accusé de réception en précisant la nature des travaux et composants de l’appareil concerné, ainsi que la date de démarrage effective des travaux par un tiers.
  • Il devra respecter le préavis de résiliation contractuel
  • Dans le cas d’un contrat comprenant plusieurs ascenseurs, seul le ou les appareils concernés par les travaux importants pourront être résiliés.
  • Le contrat en vigueur se poursuivra dans les mêmes conditions pour les autres appareils non concernés par lesdits « travaux importants » jusqu’au terme de la prochaine échéance.

/!\ Il faut préalablement vérifier les conditions générales de votre contrat d’entretien pour vous assurer que votre prestataire de service n’ait pas inséré des clauses de pénalités à ce sujet.

Sont considérés comme « travaux importants » les travaux suivants :

–        Remplacement complet de la cabine

–        Modification du nombre de niveaux desservis

–        L’adjonction d’une ou de plusieurs portes palières

–        Remplacement de l’ensemble des portes palières

–        Remplacement de l’armoire de commande

–        Remplacement du groupe de traction ou du vérin

–        Adjonction de variateur de vitesse

–        Mise en conformité de l’appareil 

Le contrat d’entretien de l’ascenseur a été signé par une entreprise :

Le contrat d’entretien pour un ascenseur, souscrit par une société commerciale ne peut pas bénéficier de la loi de protection des consommateurs dites « loi Châtel » telle que cela est décrit ci-dessus.

Ainsi, c’est au client de surveiller la date d’échéance du contrat initial et de résilier, le cas échéant, dans le délai de préavis indiqué dans le contrat.

En revanche, le contrat d’entretien de l’ascenseur peut également être résilié, comme pour les particuliers, au-delà de la période initiale, de manière anticipée en cas de défaut de service ou de manquement ou pour réaliser des gros travaux (décret n° 2012-674 du 7 mai 2012, article 2 I-b partie II).

Remplacement ascenseur

Notre client a fait le bon choix en remplaçant un ascenseur vétuste dans sa maison de retraite de Berre l’Etang, par un ascenseur neuf installé par Entreprise Méridionale d’Ascenseurs

Ascenseur KLEEMANN – 1000 kg – 3 niveaux – Simple accès

Ascenseur KLEEMANN – 1000 kg – 3 niveaux – Simple accès
Ascenseur KLEEMANN – 1000 kg – 3 niveaux – Simple accès
Ascenseur KLEEMANN – 1000 kg – 3 niveaux – Simple accès

Monte-charges entrepôt

Magnifique monte-charge central pour cet entrepôt de St Martin de Crau. Encore une collaboration réussie entre BKG et Entreprise Méridionale d’Ascenseurs !

Monte-charge BGK non accompagné – 100 kg – 2 niveaux – Double accès

Monte-charge BGK non accompagné – 100 kg – 2 niveaux – Double accès
Monte-charge BGK non accompagné – 100 kg – 2 niveaux – Double accès

Maintenance portes

Nos équipes sont aussi formées et compétentes pour l’entretien des portes, rideaux et autres portails.
Ici le centre technique municipal de Gréoux-les-Bains, qui a des locaux largement équipés et de nombreuses portes pour lesquelles un contrôle régulier est de rigueur.

Entretien rideaux métalliques

Théâtre La Colonne – Miramas

Le magnifique théâtre La Colonne de Miramas est désormais accessible à tous suite à une mise en accessibilité globale des lieux.
Nous sommes heureux d’y avoir participé et très fiers du résultat.

1. Ascenseur KLEEMANN – 630 kg (8 personnes) – 3 niveaux – Double accès

2. Elévateur GMV – 400 kg – 2 niveaux – Simple accès

3. Elévateur autoportant mobile

    Ascenseur KLEEMANN – 630 kg (8 personnes) – 3 niveaux – Double accès
    Ascenseur KLEEMANN – 630 kg (8 personnes) – 3 niveaux – Double accès
    Ascenseur KLEEMANN – 630 kg (8 personnes) – 3 niveaux – Double accès
    Elévateur GMV – 400 kg – 2 niveaux – Simple accès
    Elévateur GMV – 400 kg – 2 niveaux – Simple accès
    Elévateur mobile

    Aides financières pour l’accessibilité

    L’installation d’un équipement d’élévation peut ouvrir droit à des aides selon le cas de figure.

    LES CAISSES DE RETRAITE DU REGIME GENERAL

    Dans le cadre de l’amélioration de l’habitat en préventions des chutes, des aides pour le financement des travaux peuvent être accordées aux personnes retraitées selon certains critères., à hauteur de 30 à 65% du montant des travaux (plafond 3500€).

    LES COLLECTIVITES LOCALES

    Sous certaines conditions variables, des aides pour l’amélioration de l’habitat en vue de faciliter le maintien à domicile peuvent être perçues pour financer les travaux. Certaines communes, ou conseils départements et/ou régionaux les accordent.

    L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT (ANAH)

    L’installation d’un élévateur dans une résidence principale fait partie des travaux qui permettent de prétendre à une subvention, selon conditions, délivrée par cet organisme.

    LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE (CAF)

    Un prêt sans intérêt peut être attribué, sous conditions, pour l’adaptation d’un logement et si l’une des personnes du domicile est titulaire de l’Allocation Adulte Handicapé.

    AVANTAGES FISCAUX

    Les travaux d’accessibilité dans les bâtiments de plus de 2 ans, permettent aux propriétaires de bénéficier du taux de TVA de 10%, qu’il s’agisse du logement principal ou secondaire.

    Le taux de TVA peut être réduit à 5,5% dans le cas d’installation ou de remplacement d’appareils élévateurs selon certaines conditions, comme notamment que l’appareil soit aménagé en vue du transport d’une personnes handicapée et qu’il s’agisse de la résidence principale.

    La Fédération des ascenseurs propose un fascicule très intéressant BIEN VIEILLIR CHEZ SOI. Véritable guide des solutions verticale dans le logement, vous y retrouverez l’ensemble des informations liées aux aides, mais aussi des conseils et explications. Télécharger le guide BIEN VIEILLIR CHEZ SOI

    Liens utiles :

    Les charges d’ascenseurs récupérables par le propriétaire / bailleur

    Un certain nombre de charges relatives à un logement sont récupérables sur le locataire.

    Nous allons ici nous intéresser aux charges de l’ascenseur.

    Le décret n°87-713 du 26 août 1987 fixe la liste des charges récupérables et notamment concernant les ascenseurs et monte-charges. En effet, certaines dépenses relatives à l’ascenseur peuvent être répercutées sur le locataire et notamment :

    • l’électricité,
    • l’exploitation (visite périodique, nettoyage, examen semestriel des câbles, tenue d’un dossier par l’entreprise d’entretien mentionnant les visites techniques, incidents),
    • la fourniture de produits ou petits matériels d’entretien (chiffons, graisses et huiles nécessaires, lampes d’éclairage de la cabine),
    • les petites réparations et le remplacement de petites pièces présentant des signes d’usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine et le dépannage et la remise en fonctionnement normal des appareils

    Les éléments listés ci-dessus sont comprises dans le contrat d’entretien minimal de l’ascenseur car il ne porte que sur l’entretien courant. Ce contrat est obligatoire et destiné à maintenir l’ascenseur dans de bonnes conditions de sécurité et de fonctionnement. Le contrat d’entretien de l’ascenseur de clauses minimales est récupérable en totalité (TVA comprise) auprès du locataire.

    Le contrat d’entretien à clauses Etendues quant à lui, n’est récupérable qu’à hauteur de 73 % de son coût car il comprend à la fois l’entretien courant et le gros entretien.  En effet, le gros entretien (gaine, machinerie, téléalarme) peut être déduit des revenus fonciers par le propriétaire / Bailleur.

    A NOTER : Les charges d’ascenseur ne sont pas imputables aux locataires du rez-de-chaussée sauf s’il est amené à l’utiliser pour se rendre au parking ou au sous-sol.

    Sondages

    Nous vous remercions de bien vouloir prendre un peu de temps pour remplir une ou plusieurs enquêtes ci-dessous.

    Les informations récoltées nous serviront à améliorer notre service et surtout à mieux comprendre vos attentes.

    Les enquêtes peuvent toutes être anonyme, si vous ne souhaitez pas vous identifier, et ne durent pas plus de 5 minutes pour les plus longues (en moyenne 3 minutes suffisent à valider un sondage).

    Si toutefois vous souhaitez être contacté par Entreprise Méridionale d’Ascenseurs, notamment pour obtenir les résultats de l’enquête, n’hésitez pas à laisser vos coordonnées sur la dernière question de chaque sondage.

    Merci d’avance pour votre aide.

    Cette enquête concerne le contrat d’entretien de votre ascenseur et ses caractéristiques.

    Sécurité des ascenseurs Existants (SAE)

    En juillet 2003 était rendu obligatoire, par la Loi de Sécurité des Ascenseurs Existants n°2003-590, la mise en sécurité de l’ensemble des ascenseurs existants. Cette Loi, dite ‘’LOI SAE’’ a notamment établi 3 obligations pour les propriétaires d’ascenseurs :
    1- l’obligation de réaliser, dans un délai de quinze ans et selon 3 échéances, des travaux de mise en sécurité sur les appareils installés avant le 24 août 2000 (17 mesures de sécurité)
    2- l’obligation de passer un contrat d’entretien avec un prestataire habilité
    3- l’obligation de réaliser périodiquement un contrôle technique de l’appareil

    1- Obligation de réaliser les travaux de mise en sécurité

    Plusieurs échéances ont été mise en place pour permettre aux propriétaires d’ascenseurs d’exécuter ces travaux petit à petit.

    Première échéance le 3 juillet 2008, reportée au 31 décembre 2010
    Cette échéance prévoyait 8 points de sécurité que votre ascenseur doit désormais comporter.

    • Dispositif de verrouillage sûr
    • Parachute sûr
    • Déverrouillage sécurisé
    • Présence de garde pied
    • Portes protégées des chocs
    • Dispositif de manœuvre d’inspection efficace
    • Mise en sécurité des gaine partiellement close
    • Mise en sécurité des accès machine dangereux

    Deuxième échéance : le 03 juillet 2013, reportée au 03 juillet 2014
    Cette échéance prévoyait 7 points de sécurité que votre ascenseur doit impérativement comporter aujourd’hui.

    • Précision d’arrêt (uniquement pour les Etablissements Recevant du Public)
    • Suppression des risques chocs électriques
    • Mise en place de liaison phonique (téléalarme)
    • Protections des parties tournantes
    • Conformité des oculus (dimension)
    • Contrôle de la vitesse et dérive (pour les ascenseurs hydrauliques
    • Eclairage machines adaptée

    Troisième échéance : le 3 juillet 2018

    • Renforcement des précision d’arrêt (Installations > 82)
    • Contrôle survitesse en montée

    /!\ Si ces travaux n’ont pas été réalisés, ou partiellement, une recherche de responsabilité pourrait être engagée en cas d’accident.

    2- Obligation de passer un contrat d’entretien avec un prestataire habilité

    Dès lors qu’un ascenseur transporte des personnes, il doit obligatoirement être souscrit par le propriétaire de l’ascenseur ou le syndicat des copropriétaires, un contrat d’entretien, également appelé contrat de maintenance qui a pour objet d’assurer le bon fonctionnement et de maintenir le niveau de sécurité.

    3- Obligation de réaliser périodiquement un contrôle technique de l’appareil

    Tous les 5 ans, un contrôle technique doit être pratiqué sur votre ascenseur.
    Ce contrôle doit obligatoirement être fait par un organisme de contrôle habilité et impartial.
    Votre prestataire ascensoriste doit être présent sans coût supplémentaire (inclus au contrat d’entretien). Il vous appartient de la convoquer dans des délais raisonnables.
    Ce contrôle technique d’ascenseur a pour but de :

    • vérifier que l’ascenseur soit bien équipé des dispositifs de sécurité conformes aux normes en vigueur,
    • repérer tout défaut présentant un danger pour la sécurité des personnes ou portant atteinte au bon fonctionnement de l’appareil.
    • Contrôler la bonne exécution des visites de maintenance régulières

    Le contrôleur éditera à l’issue de la visite un rapport qui doit comporter l’ensemble des réserves émises, le cas échéant.
    Il convient de transmettre ce rapport à réception, à votre prestataire d’entretien de votre ascenseur, afin qu’il procède à la levée des éventuelles réserves relevées par le contrôleur. Certaines de ces réserves correspondront à des travaux dus au titre du contrat d’entretien, et d’autres seront soumises à devis.
    /!\ Demandez à votre prestataire de régulariser et demander au minimum 3 devis bien détaillés pour la réalisation des travaux de mise en conformité (Le contrat d’entretien est résiliable sous certaines conditions dans le cas où vous confiez des travaux à un autre prestataire )

    Textes de références :
    Code de la construction et de l’habitation – article R. 125-2-1
    Loi n°2003-590 du 2/7/2003 urbanisme et habitat
    Directive n°2014/33/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/2/2014 relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant les ascenseurs
    Décret n°2004-964 du 9 septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs et modifiant le Code de la construction et de l’habitat
    Arrêté du 18/11/2004 relatif aux travaux de sécurité à réaliser dans les installations d’ascenseurs

    Installer un ascenseur à son domicile

    Lorsqu’il arrive un problème de mobilité, ou que tout simplement l’on souhaite équiper son domicile d’un élévateur, il existe bon nombre de solution, plus ou moins difficile à réaliser, et plus ou moins coûteuse.

    Nous allons ci-dessous vous en lister quelques-unes, celles que Entreprise Méridionale d’Ascenseurs, est le plus amenée à proposer, à conseiller, à installer, dans les maisons de particuliers.

    Quel que soit le projet retenu, il existe énormément de distributeurs et/ou fabricants. N’hésitez pas à demander au minimum 3 devis. Il faut impérativement que le fournisseur se déplace sur le lieu de l’installation pour s’assurer de la faisabilité du projet. Nous vous recommandons de contrôler la santé de l’entreprise avant de vous lancer et de surtout vous assurer que le fournisseur dispose d’une assurance décennale.

    Installer un ascenseur à votre domicile :

    Définition : Appareil servant à monter et à descendre des personnes ou des choses aux différents étages d’un bâtiment.

    Principales caractéristiques : Système d’élévation complet composé d’une cabine fermée, permettant aussi bien le déplacement de personne que de matériel.

    Avantages : facile d’accès et simple d’utilisation. Totalement sécurisé. Construit sur mesure. De nombreux choix de finition cabine pour s’adapter à votre intérieur. Un ascenseur va donner de la valeur à votre bien immobilier. Cuvette et hauteur sous plafond réduites permettant de s’intégrer facilement dans les bâtiment existants. Rapide vitesse de déplacement.

    Inconvénients : Installation couteuse qui nécessite des travaux conséquents et bien souvent l’intervention d’un architecte. Pas toujours faisable dans des bâtiments existants (dimensions, architecture). Normes et réglementations strictes. Entretien annuel recommandé.

    Installer un élévateur à son domicile :

    Définition : Un élévateur désigne tout équipement destiné à transporter une charge entre plusieurs niveaux, de façon accompagnée ou non.

    Principales caractéristiques : Ce système d’élévation permet de transporter des charges matérielles d’un niveau à un autre de votre logement. Il s’apparente à un ascenseur car il offre pratiquement toutes les mêmes possibilités.

    Avantages : s’adapte assez facilement à la plupart des architectures. Possibilité de le placer à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment concerné. Peut desservir plusieurs niveaux. Particulièrement adapté aux personnes en fauteuil roulant. Vaste choix de finition cabine. Normes et réglementation plus souples que pour un ascenseur.

    Inconvénients : Installation couteuse, vitesse de déplacement réduite. Nécessite des travaux (création d’un pylône). Demande d’autorisation mairie à prévoir.

    Installer un escalier escamotable à son domicile :

    Définition : système multifonctions qui remplace un escalier classique et devient escalier ou élévateur selon la demande.

    Principales caractéristiques : les marches de cet élévateurs se transforment en plateforme pour accueillir un fauteuil roulant. Il monte et descend puis retrouve son état d’escalier.

    Avantages : Très peu de travaux et de surfaces sont nécessaires. Structure acier s’harmonisant facilement avec son environnement.

    Inconvénients : installation réservée à 6 marches maximum.

    Installer un monte-escalier à son domicile :

    Définition : Un monte-escalier est un siège ou une plateforme motorisé qui s’élève ou descend le long d’un escalier.

    Principales caractéristiques : Ce système d’élévation ne nécessite pas de gros travaux, il est habituellement adapté aux escaliers existants (droits ou tournants / intérieurs ou extérieurs) sans en modifier la structure, il permets de conserver ou non la possibilité d’utiliser les marches.

    La Téléalarme dans les ascenseurs

    La téléalarme est un élément de sécurité très important de l’ascenseur.

    Chaque ascenseur doit obligatoirement être doté d’une téléalarme permettant aux passagers de l’ascenseur de demander des secours en cas de besoin :

    La téléalarme doit obligatoirement :

    1. Permettre, comme un téléphone, de contacter, depuis la cabine, les secours en cas de besoin, par l’intermédiaire de l’usager qui explique la situation
    2. Envoyer des informations permettant de localiser et d’identifier l’ascenseur dans le cas où l’usager ne peut pas le faire (personne malentendante, enfants, langue étrangère, malaise, …)
    3. Permettre le test cyclique à distance et automatique

    A noter : le test cyclique automatique (TCA) est obligatoire pour les ascenseurs mis sur le marché à partir de 2003 (Norme EN81-28). Pour les ascenseurs mis sur le marché avant 2003 et ne bénéficiant pas de cette technologie, le test peut se faire manuellement (TCM).

    Pour que ces 3 obligations puissent être appliquées dans de bonnes conditions une ligne téléphonique doit être active et un service d’intervention ouvert 7j/7 et 24h/24 doit y être relié.

    La ligne téléphonique peut être gérée de plusieurs manières :

    Abonnement classique France Télécom

    Il s’agit là d’une ligne analogique en cuivre France télécom (dites RTC) nécessitant un abonnement auprès de France Télécom. Cet abonnement est géré par le propriétaire ou par le syndic de copropriétaires le cas échéant.

    /!\ Ces lignes analogiques sont amenées à disparaitre pour être remplacées par des lignes numériques (dites IP). La date d’échéance n’est pas annoncée mais la commercialisation par France Télécom de ces lignes analogiques est d’ores et déjà arrêtée.

    Abonnement ligne GSM opérateur

    Il s’agit dans ce cas d’une carte SIM dont l’abonnement peut être souscrit auprès de n’importe quel opérateur. Cet abonnement peut être gérée par le propriétaire ou par le syndic de copropriétaires le cas échéant ou directement par votre prestataire d’entretien qui répercutera le prix dans la redevance annuelle du contrat d’entretien de votre ascenseur.

    /!\ Il faut au préalable que l’ascenseur soit muni d’un « KIT GSM » permettant d’adapter des cartes SIM à la technologie de l’ascenseur. Cela est possible dans tous les ascenseurs quelle que soit sa technologie ou son ancienneté. Tous les prestataires d’entretien d’ascenseur est capable de vous fournir ce système.